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Marques déposées par PEYROUTAS PATRICK
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TRANS QUALITY FOOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS QUALITY FOOD
PEYROUTAS PATRICK

Numéro de dépôt :
92440738
Date de dépôt :
02/11/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2002

Présentation de la marque TRANS QUALITY FOOD

Déposée le 2 novembre 1992 par PEYROUTAS PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANS QUALITY FOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est PEYROUTAS PATRICK, domicilié(e) 10 bis rue de Bordeaux, 33980 AUDENGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PEYROUTAS PATRICK - France.

La marque TRANS QUALITY FOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS QUALITY FOOD est expirée depuis le 2 novembre 2002.

PEYROUTAS PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : GEKKO


PEYROUTAS PATRICK - 10 bis rue de Bordeaux, 33980 AUDENGE - France


Mr PEYROUTAS PATRICK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Service de transport, carton pour marchandise

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.